Sénat : L’archéologie subaquatique et sous-marine à l’abri de la rigueur ?

SÉNAT - RAPPORT - ARCHÉOLOGIE SOUS-MARINE

Le rapport d’information de Yann Gaillard, au nom de la commission des finances, sur l’archéologie subaquatique et sous-marine a été déposé le 16 novembre 2010. Il est désormais disponible sur le site internet du Sénat

Communiqué : L’archéologie en milieu immergé constitue une discipline exigeante, pratiquée à haut niveau par un nombre très restreint de spécialistes dans le monde. La France a indiscutablement fait figure de précurseur dans ce domaine, et constitue toujours un modèle et une référence pour les pays étrangers souhaitant mieux connaître et mieux gérer leur patrimoine subaquatique et sous-marin.
Cette discipline est placée sous la responsabilité du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM), service à compétence nationale du ministère de la culture et de la communication, et héritier de la direction des recherches archéologiques sous-marines créée par André Malraux en 1966.

L’archéologie sous-marine connaît aujourd’hui d’importantes mutations, parmi lesquelles l’élévation du niveau des exigences scientifiques imposées aux archéologues, l’augmentation potentielle du nombre des biens culturels maritimes à protéger, ou le nécessaire développement de l’archéologie préventive en milieu immergé.
De nouveaux enjeux surgissent également, tenant à la préservation de relations harmonieuses avec le monde des archéologues bénévoles, inventeurs de la discipline, ou à la gestion du retentissement médiatique de certaines découvertes, dont la plus emblématique est certainement celle du fameux « buste de César » dans le lit du Rhône.


Le présent rapport d’information retrace les résultats d’une mission de contrôle sur pièces et sur place conduite de janvier à novembre 2010. Il revient sur les principales actions menées par le DRASSM, ainsi que sur la conduite du projet André-Malraux, futur navire de recherche dont la construction a été décidée par le ministre de la culture et de la communication à la fin de l’année 2009.

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Fuente: http://patrimoine.blog.pelerin.info/2010/11/26/senat-larcheologie-subaquatique-et-sous-marine-a-labri-de-la-rigueur/ 

*Parte del texto * completo en el enlace de arriba.

Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?

Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ? ( rapport d'information )

• Par M. Yann GAILLARD
  au nom de la commission des finances
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Rapport d'information n° 109 (2010-2011) de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 16 novembre 2010

• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. LES MISSIONS ET LES MOYENS DU DRASSM
    
    • A. PROTÉGER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE IMMERGÉ
      
      • 1. Le patrimoine immergé
        
        • a) Pourquoi chercher sous l'eau ?
          
        • b) Un gisement appelé à grandir ?
          
      • 2. Les missions du DRASSM
        
        • a) L'arrêté du 16 décembre 1998
          
        • b) Les principales actions menées
          
    • B. LES MOYENS DU DÉPARTEMENT
      
      • 1. Les crédits et les effectifs
        
        • a) Des ressources essentiellement budgétaires
          
        • b) Des effectifs stabilisés pour le ministère, mais insuffisants pour le DRASSM
          
      • 2. Les locaux et les moyens à la mer
        
        • a) L'Estaque : des locaux fonctionnels mais coûteux
          
        • b) Des moyens à la mer aujourd'hui limités
          
  • II. FAIRE FACE AUX MUTATIONS DE L'ARCHÉOLOGIE EN MILIEU IMMERGÉ
    
    • A. ARCHÉOLOGIE SOUS-MARINE ET EXCELLENCE SCIENTIFIQUE
      
      • 1. Un saut épistémologique tardif
        
        • a) Un passé autarcique...
          
        • b) ... non totalement révolu ?
          
      • 2. Des exigences scientifiques accrues
        
        • a) Le rôle bénéfique des CIRA
          
        • b) Rigueur scientifique et retentissement médiatique : l'exemple du buste de César
          
    • B. QUELS ENJEUX EN 2010 ?
      
      • 1. Une archéologie préventive balbutiante
        
        • a) Des prescriptions non suivies d'effets
          
        • b) Une problématique désormais bien identifiée
          
      • 2. Le développement de la formation : le cas des bénévoles
        
        • a) Des relations parfois tendues avec les bénévoles
          
        • b) Communiquer et former : un enjeu d'apaisement
          
  • III. LA CONDUITE DU PROJET ANDRÉ-MALRAUX
    
    • A. L'ANDRÉ-MALRAUX POUR QUOI FAIRE ?
      
      • 1. Les motivations scientifiques et techniques
        
        • a) Remplacer un Archéonaute obsolète et coûteux
          
        • b) Protéger des biens culturels maritimes toujours plus nombreux et menacés
          
      • 2. Les caractéristiques du navire
        
        • a) Un navire très performant
          
        • b) Explorer les épaves profondes
          
    • B. DES INTERROGATIONS PERSISTANTES
      
      • 1. Des solutions alternatives trop rapidement écartées ?
        
        • a) Le recours aux prestataires privés
          
        • b) Le rachat et la reconversion d'équipements existants
          
      • 2. Une décision en marge des démarches de mutualisation des moyens de l'Etat en mer
        
        • a) Une conception très spécifique de la mutualisation
          
        • b) Une décision vraisemblablement unilatérale, une utilisation forcément mutualisée
          
      • 3. Un financement budgétaire dès 2009, mais une autorisation parlementaire fin 2011
        
        • a) Des coûts à consolider
          
        • b) Des démarches de mécénat « tombées à l'eau »
          
        • c) Des modalités de budgétisation contestables
          
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
  
  • I. AUDITIONS CONDUITES AU SÉNAT
    
    • 1. Ministère de la culture et de la communication
      
    • 2. Autres administrations chargées de l'action de l'Etat en mer
      
    • 3. Scientifiques, experts et personnalités qualifiées
      
    • 4. Plongeurs et archéologues indépendants
      
  • II. DÉPLACEMENT À ARLES ET MARSEILLE (30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2010)
    
    • 1. Programme des visites et entretiens du 30 septembre 2010
      
    • 2. Programme des visites et entretiens du 1er octobre 2010
      
  • III. RÉPONSES OU CONTRIBUTIONS ÉCRITES